Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAUCOUR-NANTES-FRANCE
/
M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
MAUCOUR-NANTES-FRANCE, société Anonyme

Numéro de dépôt :
1516860
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999
M de MAUCOUR-NANTES-FRANCE

Présentation de la marque M

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MAUCOUR-NANTES-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUCOUR-NANTES-FRANCE domicilié(e) 5, rue de la Dutée (Z.I.L), 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 28 février 1999.

MAUCOUR-NANTES-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EMCA , M


MAUCOUR-NANTES-FRANCE, société Anonyme - 5, rue de la Dutée (Z.I.L), 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Equipements de mécanique pour navires et bateaux;hélices, moyeux d'hélices, arbres porte-hélices;paliers de butée;paliers étanches, coussinets, arbres de transmission d'accouplement.Dispositifs d'étanchéité.Presse-étoupes, garnitures pour presse-étoupe, joints d'étanchéité pour passage étanche d'arbres d'hélices, garnitures d'accouplement.Piéces détachées de ligne d'arbre pour bateaux à moteur.Tubes de sortie d'arbre, porte-coussinets.Mèches et fausses mèches, notamment de gouvernail;gouvernails pour navires; coussinets de gouvernail.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.